Ce Blog

Il est interdit d'utiliser, copier, reproduire, représenter, modifier ou traduire l'un des textes publiés sur ce blog de façon intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit - électronique, papier ou autre - sans l'autorisation préalable de l'auteur.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle européenne ;
Lois du 10 et 19 avril 2014 codifiant les dispositions en matière de propriété littéraire et artistique dans le code de droit économique et le code judiciaire. Ces dispositions entrées en vigueur le premier janvier 2017 (AR du 19 juin 2014, modifié par AR du 18 décembre 2015).


Et plus particulièrement Titre 5 - Chapitre 2 - Article XI.165

§ 1er. L'auteur d'une œuvre littéraire ou artistique a seul le droit de la reproduire ou d'en autoriser la reproduction, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, qu'elle soit directe ou indirecte, provisoire ou permanente, en tout ou en partie.
Ce droit comporte notamment le droit exclusif d'en autoriser l'adaptation ou la traduction.

En Belgique, la protection des auteurs est assurée principalement par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins (en abrégé LDA) qui remplace la loi du 22 mars 1886 sur le droit d’auteur. La LDA a été modifiée en dernier lieu par la loi du 31 août 1998 transposant en droit belge la directive européenne du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.

Tous ces textes sont soumis à un Copyright.

Seul le partage via le bouton réseau est autorisé. 

Blog créé en date du 22 février 2021


© José Delattre
Tous droits réservés

 Merci de votre compréhension et agréable lecture...




Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Merci à vous

A vous qui passez de temps en temps m'accorder un peu de temps, à vous qui laissez quelques mots, à vous qui m'êtes fidèles et venez me lire régulièrement, je tiens à vous dire "MERCI". Ce jardin vous est dédié ... Il est l'essence du poète, laissez vous guider par sa plume ! Bon voyage au fil de ces pages et belles découvertes... N'hésitez pas, abonnez-vous à ce blog afin d'être les premiers avertis des nouveautés et de ne rien louper !

Rechercher dans ce blog

Dans les Pas de Baudelaire*

Sois sage ô ma douleur et tiens-toi plus tranquille... Combien de fois, naguère, n'ai-je répété ces mots, Spondylarthrite ankylosante, ...

Stat.